Permis abattage arbre, Arrondissement de BeauportComment pourrions mener nos vies sans les arbres? Après tout, ils apportent tant de bienfaits dans nos vies. Ils peuvent servir comme haie en guise de muret d’intimité, réduire les risques d’inondation grâce à leurs racines retenant le sol… Et puis c’est un plaisir agréable de voir les oiseaux virevolter de branche en branche.
C’est pourquoi, il est légitime que les villes adoptent des règlements, y compris à propos de l’abattage d’arbres. La Capitale nationale ne fait pas exception. Elle a elle aussi établi des règles pour éviter des abus dans l’abattage et pour favoriser la sécurité et la santé de ses citoyens et pour encadrer les pratiques. Cette page vous communique des renseignements concernant l’abattage d’arbres dans votre arrondissement de Beauport. Ces informations ne sont toutefois pas officielles, elles ne sont données qu’à titre indicatif pour vous guider. Vous pouvez aussi vous rendre sur cette page: https://www.ville.quebec.qc.ca/citoyens/reglements_permis/abattage_arbres.aspx. La règlementation de la Ville de Québec constitue toutefois votre base de référence ultime. |
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Normalement, le règlement d’harmonisation sur l’urbanisme de la Ville de Québec est valable sur le territoire de l’arrondissement de Beauport. Mais il vaut mieux vous assurer si la réglementation spécifique qui existe aussi pour l’arrondissement ne comporte pas des nuances importantes concernant l’abattage.
Permis pour abattre un arbre
Un permis porte le nom officiel de certificat d’autorisation. Ce dernier est souvent nécessaire dans les cas d’abattages d’arbres. La page "Assistant-permis" du site de la Ville de Québec peut vous aider à identifier le genre de situations ou de travaux qui nécessitent un certificat d’autorisation.
Tout au bas de notre page, nous vous indiquons les coordonnées du point de service de l’arrondissement de Beauport pour vous informer sur l’abattage ou le certificat d’autorisation. Un formulaire de demande de permis est téléchargeable sur le site de la Ville de Québec.
Un arbre abattu peut devoir être remplacé par un autre dans certains cas. Le règlement les précise en plus de mentionner la dimension minimale que doit alors avoir le jeune spécimen. D’autres variantes réglementaires peuvent s’appliquer, notamment dans les zones ou classe d’usages Forêt ou Agriculture. Enfin, ne pas respecter les exigences règlementaires relatives à un abattage peut valoir une amende au fautif.
Tout au bas de notre page, nous vous indiquons les coordonnées du point de service de l’arrondissement de Beauport pour vous informer sur l’abattage ou le certificat d’autorisation. Un formulaire de demande de permis est téléchargeable sur le site de la Ville de Québec.
Un arbre abattu peut devoir être remplacé par un autre dans certains cas. Le règlement les précise en plus de mentionner la dimension minimale que doit alors avoir le jeune spécimen. D’autres variantes réglementaires peuvent s’appliquer, notamment dans les zones ou classe d’usages Forêt ou Agriculture. Enfin, ne pas respecter les exigences règlementaires relatives à un abattage peut valoir une amende au fautif.
Raisons acceptables pour abattre un arbre
Quand un arbre est mort, qu’il décline ou qu’il présente un danger ou encore s’il est un frêne, l’abattage devrait être autorisé. La prévention de toute propagation d’infestation d’insectes ou de maladies ou un arbre affecté constitue aussi des motifs acceptables. Ce sera normalement aussi le cas si un arbre représente une menace pour d’autres spécimens, des constructions, ou l’entretien et l’opération d’infrastructures ou utilités publiques, ou si le grand végétal fait obstacle à des constructions, aménagements ou travaux nécessitant un permis (dont il faut séparément faire la demande). L’installation d’une antenne et tous travaux associés (ex.: construire une voie de passage) sont valables comme raison d’abattre des arbres.
Par contre, l’abattage dans un milieu humide, près de cours d’eau, en secteur boisé protégé (où le maintien des arbres est favorisé), en zone ou classe Forêt ou Agriculture peuvent comporter des restrictions particulières.
Par contre, l’abattage dans un milieu humide, près de cours d’eau, en secteur boisé protégé (où le maintien des arbres est favorisé), en zone ou classe Forêt ou Agriculture peuvent comporter des restrictions particulières.
Points de service des demandes de permis d’abattage à Beauport.
Vous trouvez dans la présente section les coordonnées nécessaires pour obtenir des réponses à vos questionnements relatifs à l’abattage d’arbres ou au certificat d’autorisation (permis).
Il y a une ligne automatisée pour le bureau d’arrondissement de Beauport; son numéro est le 418-641-6500 ou vous pouvez aussi composer le 311.
Le bureau de l’arrondissement de Beauport est situé dans l’Édifice Louis-Juchereau, au: 10, rue Hugues-Pommier, Québec (Québec) G1E 4T9. Ses heures d’ouverture sont de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30. Pour plus de sûreté, il serait bon de vous en assurer par téléphone avant de vous déplacer au cas où il y aurait eu un changement.
Abattage arbre
Il y a une ligne automatisée pour le bureau d’arrondissement de Beauport; son numéro est le 418-641-6500 ou vous pouvez aussi composer le 311.
Le bureau de l’arrondissement de Beauport est situé dans l’Édifice Louis-Juchereau, au: 10, rue Hugues-Pommier, Québec (Québec) G1E 4T9. Ses heures d’ouverture sont de 8 h 30 à 12 h et de 13 h à 16 h 30. Pour plus de sûreté, il serait bon de vous en assurer par téléphone avant de vous déplacer au cas où il y aurait eu un changement.
Abattage arbre
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